Informations Légales

Représentant légal & Siège social

PFISTER Théo, Espace LAPÉROUSE, 12800 SAUVETERRE-DE-ROUERGUE

Téléphone :  06.05.48.05.09
Email : association.subha@gmail.com

Société

SIRET du siège social : 918 633 934 000 16

Code NAF/APE : 85.51Z

Nature juridique : Association déclarée

Numéro d’identification TVA : non-assujetti à la TVA

Création graphique

Paul Otal OPDESIGN – www.opdesign.graphics

Photographie

Theresa Korpiun – mail : theresa.korpiun@gmx.de

Hébergeur du site

OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SA, 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX

RGPD

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De plus, aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.

Pour en savoir plus sur le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, cliquez ici.

Propriété intelectuelle

Ce site est la propriété de l’Association SUBHA, Espace LAPÉROUSE, 12800 SAUVETERRE-DE-ROUERGUE, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En accédant à ce site vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. C’est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site internet de www.subha.fr, sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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